Document juridique
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site bysilex.fr et le service Silex sont édités et exploités par une personne physique, agissant en son nom propre.
Nom et prénom : [À COMPLÉTER]
Qualité : personne physique (particulier, agissant en son nom propre)
Adresse : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]
Contact : hello@bysilex.fr
Le vendeur est une personne physique : Monsieur [À COMPLÉTER]. « Silex » est uniquement le nom commercial du service ; il ne désigne aucune société. Aucune personne morale (entreprise, SAS, SARL ou autre) n'est présentée comme vendeur sur ce site. L'ensemble des paiements est donc encaissé par cette personne physique, en son nom propre.
2. Taxe sur la valeur ajoutée
Régime applicable : TVA non applicable, article 293 B du CGI.
3. Contact
Relations générales : hello@bysilex.fr
Commandes : contact@bysilex.fr
Assistance : support@bysilex.fr
Données personnelles : privacy@bysilex.fr
Assistance et réclamation : page contact.
4. Hébergement
Le site public est hébergé par Vercel Inc., société du Delaware, 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Site : vercel.com. Contact : privacy@vercel.com.
5. Paiement et livraison
L'encaissement est confié à Stripe Technology Europe, Limited, One Wilton Park, Wilton Place, Dublin 2, D02 FX04, Irlande, établissement de monnaie électronique agréé par la Banque centrale d'Irlande, référence C187865. Stripe est certifié PCI-DSS niveau 1 (PCI Service Provider Level 1). Les données de carte sont saisies sur la page de paiement Stripe et ne sont pas stockées par Silex. Site : stripe.com.
Délai de livraison : immédiat. Dès que le paiement est confirmé, le fichier .zip ou .rar est disponible au téléchargement. Il contient les fichiers listés sur la fiche du template, dont LISEZMOI.txt. Sur cette version du site, le bouton de paiement n'est pas encore branché : aucun débit n'est possible et le fichier n'est pas téléchargeable.